Dans des chiffres publiés la semaine dernière et portant sur l’année 2019, l’INSEE souligne que la croissance de la population française poursuit son affaiblissement avec comme raison principale un solde naturel moins important.

Pour rappel la France comptait, au 1^er janvier 2021, 67,4 millions d’habitants, soit 120 000 de plus qu’au 1^er janvier 2020.

Si la population française a continué de croître entre 2013 et 2019 (0,4% chaque année), cette croissance fut moindre que sur la période entre 2008 et 2013 (0,5 % chaque année).

Le découpage de la croissance de la population du pays entre 2013 et 2019 est le suivant : le solde migratoire reste stable avec une contribution de 0,1% tandis que le solde naturel contribue pour 0,3 % de la croissance (perte de 0,1 point comparé à 2008-2013).

Exceptées la Guyane et PACA, toutes les régions ont connu un ralentissement de leur croissance démographique entre 2013 et 2019. En outre, 20 départements ont perdu des habitants chaque année contre seulement 11 lors de la période précédente.

Ainsi, les territoires contribuant le plus à cette croissance démographique se trouvent en périphérie des grandes villes comme Paris, Lyon, Marseille et Bordeaux. A noter que si Paris connaît une chute moyenne annuelle de 0,5% de sa population, 60% des ménages quittant la capitale demeurent en Ile-de-France.

Pour retrouver la publication de l'INSEE cliquez ici

Le ministère de l’Education Nationale a publié les nouvelles règles s’appliquant aux personnels et élèves de plus de 12 ans ainsi que pour les élèves de moins de 12 ans. Christophe Bouillon a alerté par courrier Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Education, sur les difficultés rencontrées par les collectivités locales quant à l'application de ce nouveau protocole. 

Pour les personnels et élèves de plus de 12 ans

Avec une vaccination complète

Si positif :

• Isolement de 5 jours si le test antigénique ou PCR réalisé le 5^ème jour est négatif et en l’absence de symptômes depuis 48 heures
• Isolement de 7 jours dans le cas contraire

Si cas contact :

• Pas d’isolement
• Test antigénique ou PCR immédiat
• Autotest à J+2 et J+4

 Sans vaccination ou avec une vaccination incomplète

Si positif :

• Isolement de 7 jours si le test antigénique ou PCR réalisé le 7^ème jour est négatif et en l’absence de symptômes depuis 48 heures
• Isolement de 10 jours dans le cas contraire

Si cas contact :

• Isolement de 7 jours
• Test antigénique ou PCR à l’issue de l’isolement

Pour les élèves de moins de 12 ans

Quel que soit le statut vaccinal

Si positif :

• Isolement de 5 jours si le test antigénique ou PCR réalisé le 5^ème jour est négatif et en l’absence de symptômes depuis 48 heures
• Isolement de 7 jours dans le cas contraire

Si cas contact :

L’élève pourra rester en classe sous les conditions suivantes

• Le test PCR ou antigénique réalisé à J+0 est négatif
• Les autotests réalisés à J+2 et J+4 sont bien négatifs (attestation sur l’honneur des parents)

Lire la lettre de Christophe Bouillon au ministre de l'Education

Téléchargez le communiqué de presse

Petites villes, l'avenir c'est nous !

Pour compenser la hausse généralisée des prix, une « indemnité inflation » défiscalisée de 100 euros sera versée, dès le mois de décembre et au plus tard le 28 février 2022, aux salariés et agents publics dont les revenus ne dépassent pas « 26 000 euros brut » sur la période du 1er janvier au 31 octobre. Pour les agents publics (titulaires et contractuels), l'indemnité inflation sera directement versée par les employeurs publics. Un décret du 11 décembre détaille les modalités de versement. 

Critères d'éligibilité et période de référence.

Les employeurs verseront l'indemnité aux agents publics qui ont perçu une rémunération inférieure à 26 000 euros brut sur la période du 1er janvier 2021 au 31 octobre 2021. Le montant de l'indemnité n'est pas réduit en fonction de la durée du contrat ou si l'agent a travaillé à temps partiel. Elle est due en cas de congés ou d'absence (arrêts maladie, congés maternité notamment).

Dates et modalités de versement.

L'État, les établissements de santé et les collectivités territoriales auront jusqu’au 28 février 2021 pour verser l'indemnité inflation à leurs agents.

Le montant sera identifiable sur une ligne dédiée du bulletin de paie « Indemnité inflation – aide exceptionnelle de l'État ».

Remboursement des collectivités territoriales et des établissements de santé.

L'État et ses opérateurs financeront directement l'indemnité inflation par crédits budgétaires. A ce titre, 3,2 milliards d’euros ont été ouvert en loi de finances rectificative pour 2021.

Les collectivités territoriales et les établissements de santé seront intégralement compensés des indemnités qu'elles verseront. Ils bénéficieront du même dispositif que les entreprises privées. Ils devront déclarer le versement des indemnités et de les déduire des cotisations dues au titre de la même paie, dès le mois suivant, à l'URSSAF ou à la CGSS dont ils relèvent.

En cas de cumul de plusieurs activités.

Les personnes qui ont eu au cours du mois d'octobre plusieurs employeurs pourront recevoir l'indemnité auprès de l'employeur principal, préférentiellement celui avec lequel la relation de travail est toujours en cours, ou à défaut celui pour lequel ils ont effectué le plus d'heures durant le mois d'octobre. Ils se signaleront auprès des autres employeurs qui seraient susceptibles de leur verser l'indemnité, afin ne pas recevoir de double versement.

Pour les agents publics en contrats courts (CDD de moins de 20h) qui cumulent souvent plusieurs contrats de travail au cours d'un même mois, le déclenchement de la prime ne sera pas automatique si le temps de travail cumulé chez un même employeur est inférieur à 20h. Il supposera que le bénéficiaire se signale expressément auprès d'un de ses employeurs, préférentiellement celui avec lequel la relation de travail est toujours en cours, ou à défaut celui pour lequel ils ont effectué le plus d'heures durant le mois d'octobre.

Téléchargez le décret du 11 décembre 2021 en cliquant ici.

Téléchargez la FAQ Indemnité inflation en cliquant ici.

Téléchargez la fiche d'information de la DGCL "Indemnité inflation" en cliquant ici.

Situation sanitaire : 

Mise à jour de la FAQ Covid19 ici.

Téléchargez la fiche d'information de la DGCL "Agents vulnérables" en cliquant ici.

Le projet de loi de finances pour 2022 a été adopté en dernière lecture hier à l’Assemblée nationale, par 142 voix pour et 50 contre. Pas de grands bouleversements concernant les collectivités territoriales.

La promesse de stabilité globale des dotations a été tenue sur le mandat, mais cette stabilité s’établit surtout au profit des collectivités territoriales bénéficiant des dotations de solidarité urbaine et rurale (DSU et DSR) qui augmenteront, en 2022, chacune de 95 millions d’euros, mais aussi des départements qui voient leurs dotations de péréquation augmenter de 10 millions d’euros. La seconde moitié du rattrapage du niveau des dotations de péréquation versées aux communes ultra-marines par rapport aux collectivités métropolitaines sera réalisée en 2022.

Pour rappel également, ce projet de loi de finances pour 2022 acte la compensation intégrale pendant dix ans pour les nouvelles constructions, de la perte de recettes liée à l’exonération longue durée de la taxe foncière sur les propriétés bâties dont bénéficient les bailleurs sociaux et la réforme des indicateurs financiers.

Autres mesures : 3,5 milliards d’euros de crédits de paiement pour le plan d'investissement « France 2030 », 400 millions d’euros pour le plan de rénovation des écoles de Marseille, 550 millions d’euros supplémentaires pour les contrats d'engagement jeune pour les moins de 25 ans…

Le Comité national des élus de la vaccination s'est réuni en visioconférence ce mercredi 15 décembre sous la présidence du Directeur de cabinet d'Olivier Véran qui représentait le Ministre retenu à l'Assemblée nationale. 

Le Directeur de cabinet a fait le point sur une situation sanitaire compliquée qui se dégrade. Le virus circule fortement, le taux d'incidence dépassant les 500 dans la majorité des départements. 28000 patients COVID sont en soins critiques à l'hôpital le 15 décembre : cette situation serait pire sans la forte couverture vaccinale.

Mais, cette efficacité réelle pourrait être relative avec l'arrivée du nouveau variant Omicron. Les perspectives venues du Royaume-Uni sont inquiétantes et laissent peu de doute quant au fait que ce variant sera dominant en Europe courant janvier. La question qui se pose : comment accélérer encore la campagne de vaccination et convaincre les plus rétifs ?

Intervenant au nom de l'APVF, Nathalie Nieson, Vice-présidente de l'APVF et maire de Bourg-de-Péage a demandé fortement à ce que les ARS soutiennent davantage les collectivités territoriales dans le financement des centres de vaccination. Elle a en outre fait part de la grande fatigue des personnels tant dans le milieu hospitalier qu'au sein des personnels de l'éducation nationale.

La Cour des comptes clôture ses séries de notes consacrées aux grands enjeux structurels pour la France. Elles tentent de poser un diagnostic sur les grands défis des prochaines années et présentent les leviers d’action qui peuvent être mobilisés pour y répondre.

• Un système éducatif « à la gestion trop centralisée et encadrée » 

La Cour des comptes part d’un constat : en dépit d’une dépense nationale d’éducation (près de 110 Md€) supérieure à la moyenne de l’OCDE, la performance du système scolaire français tend à se dégrader, en particulier pour les jeunes issus des milieux défavorisés. Les réformes pédagogiques, l’accroissement des moyens et les résultats des évaluations sur les acquis des élèves n’ont pas suffisamment permis d’améliorer la qualité de notre système éducatif.

Pour permettre une meilleure adaptation de l’école au service des élèves, la Cour préconise une facilitation du parcours de l’élève, l’augmentation des marges d’autonomie des établissements, la rénovation du cadre du métier d’enseignant et le renforcement de l’évaluation.

Aussi, la France se caractérise par un système éducatif très centralisé : la Cour note que dans ces conditions, lorsqu’il s’agit d’impulser une réforme, d’adapter les dispositifs éducatifs aux réalités locales ou de gérer une situation de crise, les responsables locaux sont dans une position relativement fragile. Seulement 10 % des décisions prises en matière éducative le sont au niveau des établissements, dont à peine 2 % en « autonomie totale ».

Téléchargez la note en cliquant ici.

• Adapter la politique industrielle aux nouveaux enjeux

La Cour des comptes rappelle que la France a été exposée à un mouvement de désindustrialisation plus marqué que ses principaux partenaires. Selon elle, l’économie française souffre de handicaps structurels qui grèvent encore certains aspects de sa compétitivité. La recherche et développement se traduit insuffisamment en innovations industrielles.

Pour permettre d’adapter la politique industrielle aux nouveaux enjeux, plusieurs leviers d’action sont identifiés par la Cour : poursuivre les efforts d’amélioration de la compétitivité-coût, mieux cibler les soutiens publics, mieux piloter la politique industrielle, tirer parti de la coopération européenne et, relever le défi des transitions numérique et environnementale.

Téléchargez la note en cliquant ici.

• Santé : l’enjeu prioritaire est… à la maîtrise des coûts

De manière structurelle, l’équilibre financier de l’assurance maladie est affecté par les effets du vieillissement de la population et de l’expansion des pathologies chroniques sur les dépenses de santé qu’elle finance. Aussi, pour la Cour des comptes, les impacts de la crise sanitaire sur les recettes sociales et les revalorisations des rémunérations versées aux acteurs du système de santé, décidées notamment dans le cadre des accords du « Ségur de la santé », risquent de faire connaître à l’assurance maladie des déficits profonds et durables.

Alors que les dépenses de santé et la part de leur financement mutualisé par l’assurance maladie s’inscrivent en France à des niveaux élevés par rapport à la plupart des autres pays européens dotés d’un haut niveau de protection sociale, l’enjeu prioritaire est celui de la maîtrise des coûts de la santé. Parce que le financement par l’emprunt de dépenses sociales d’aujourd’hui en reporte la charge sur les générations futures, la Cour invite à faire revenir l’assurance maladie à un équilibre financier durable en mobilisant les marges d’efficience très significatives : les acteurs du système de santé doivent être mieux organisés en fonction d’objectifs d’accessibilité, de continuité, de qualité et de sécurité des soins ; les rémunérations des acteurs du système de santé doivent être réformées pour réduire les rentes de situation, améliorer la qualité des soins et ralentir la hausse des dépenses les plus dynamiques ;  réduire de manière déterminée les causes évitables des dépenses de santé et d’assurance maladie ; mobiliser davantage les technologies numériques pour améliorer l’efficience du système de santé et des dépenses d’assurance maladie.

Téléchargez la note en cliquant ici.

Les énergies renouvelables représentaient 19,1% de la consommation totale d’énergie en 2020 et devront atteindre 33% du mix énergétique total d’ici 2030. Les projets citoyens d’énergies renouvelables ont toute leur part dans ce développement.

Les citoyens et les acteurs locaux sont les clés de la transition énergétique. L’intérêt est double : favoriser l’acceptabilité des projets mais aussi les rendre plus adaptés aux besoins des citoyens. En 2021, 256 projets d’EnR à gouvernance locale sont déjà lancés. Sur la base des réflexions du groupe de travail sur le sujet, Barbara Pompili a fait plusieurs annonces :

• Le développement de 1 000 nouveaux projets à gouvernance locale qui associent collectivités et citoyens à horizon 2028, objectif qui sera inscrit dans la prochaine PPE et en phase avec la proposition de la Convention citoyenne pour le climat, qui avait fixé le cap d’une communauté d’énergie renouvelable par intercommunalité (EPCI)
• Le renforcement de l’accompagnement dans les territoires grâce à une augmentation de 50% des effectifs du réseau de conseillers de l’ADEME
• Le lancement d’une campagne de communication nationale pour sensibiliser le grand public aux énergies renouvelables citoyennes
• Augmenter de 50% le nombre de conseillers pour les projets à gouvernance locale en Région
• Créer un observatoire des projets d’énergie renouvelable à gouvernance locale

Pour retrouver l’ensemble des annonces cliquez ici.

La direction de la recherche, des études, de l’évaluation, et des statistiques (DREES) du ministère de la Santé a publié le 9 décembre une étude intitulée « Remédier aux pénuries de médecins dans certaines zones géographiques » qui s’intéresse notamment à l’efficacité des mécanismes d’incitations financières à l’installation pour les médecins.

Les médecins prennent en compte une variété de facteurs pour choisir leur lieu d’installation

En étudiant les expériences menées dans différents pays, notamment les Etats-Unis, la conclusion principale est que les incitations financières ne peuvent permettre seules de résoudre le problème de la désertification médicale. Ainsi, il est nécessaire d’ « agir sur l’ensemble des conditions d’exercice ».

Les services du ministère de la Santé soulignent en effet que les médecins sont attentifs à « d’autres aspects non pécuniaires de l’exercice professionnel » comme la qualité du cadre de vie. Pour renforcer l’attractivité des territoires sous dotés en professionnels de santé cette publication identifie donc plusieurs axes à renforcer.

Des mesures complémentaires sont à mobiliser pour lutter efficacement contre la désertification médicale

Sur la formation initiale, les comparaisons internationales montrent qu’encourager l’accès aux études de médecines pour les populations issues des territoires concernés par la désertification permet à terme une installation plus forte dans ces zones.

En complément des mécanismes d’incitations financières, l’étude souligne aussi l’intérêt d’une régulation accrue de l’installation. Elle invite enfin en conclusion à mesurer l’impact que pourrait avoir des mesures d’aides supplémentaire comme la suppression partielle des astreintes ou la mise en place d’aide pour trouver des remplaçants lors des périodes de congés.

Téléchargez l'étude de la DREES 

La Cour des Comptes réalise un bilan du plan stratégique de la Poste pour 2014-2020 intitulé "La Poste 2020 : conquérir l'avenir".  La Cour met en évidence des résultats contrastés de la stratégie de diversification.

Une stratégie de diversification

"La Poste 2020 : conquérir l'avenir". Le nom de la stratégie était ambitieux. Prenant acte du déclin de l'activité courrier, la Poste a engagé une stratégie de diversification. Ses atouts : son réseau de proximité avec un maillage territorial fort, catalysé par le numérique.

Cette stratégie a ainsi entraîné un foisonnement d'initiatives dès 2015. A partir de 2019, l'accent est mis sur trois grandes catégories de services : ceux liés à la transition démographique et sanitaire, ceux liés à la transition écologique et énergétique et enfin ceux liés à la simplification du quotidien dans les territoires.

 Des résultats contrastés

La Cour des Comptes pointe cependant que les résultats de cette stratégie sont mitigés et globalement inférieurs aux attentes. Les principaux succès reposent sur l'organisation des examens théoriques du Code de la route ou sur les services à la personne d'Axéo. Certaines offres n'ont cependant pas trouvé leur public, comme la tablette Ardoiz ou le service "Veiller sur mes parents".

D'un point de vue plus global, si le chiffre d'affaires a progressé, il demeure en deçà des objectifs fixés par la stratégie de 2014-2020.

La crise comme catalyseur

Paradoxalement, la crise pourrait jouer un rôle de catalyseur pour les nouveaux services de la Poste. En effet, La Poste est parvenue à maintenir des services de proximité, liés à la silver economy et à la santé pendant la crise. Le besoin de "poste" semble ainsi se confirmer. La part des services de proximité dans le chiffre d'affaires est en constante hausse. Celle-ci est soutenue par une stratégie de croissance externe ambitieuse.

Cependant, selon la Cour des Comptes, la Poste pourrait s'appuyer davantage sur ses réseaux de distribution pour promouvoir et commercialiser ses services. Le rôle des petites postes serait à cet égard à conforter.

Tirer les enseignements de la crise

La Cour des Comptes appelle la Poste à tirer les enseignements de la crise pour son plan stratégique "Poste 2030". Elle devrait ainsi se concentrer sur les marchés prometteurs. La question numérique est ainsi centrale : le site laposte.fr pourrait devenir une importante plateforme de e-commerce.

Par ailleurs, la Cour demande à rationaliser la diversification. Des points de convergence avec la Caisse des Dépôts, devenu actionnaire majoritaire, sont à identifier.

Pour conclure, la Cour souligne le caractère limité, à date de la diversification. Ces activités pèsent peu sur le chiffre d'affaires total. Elles contribuent marginalement au résultat du groupe. En outre, les compétences et le métier des postiers en sont peu affectés.

Dès lors, l'avenir de la Poste ne dépend pas à court terme de ces services. Néanmoins, ils doivent être intégrés à la stratégie la Poste 2030, pour accompagner la mutation du modèle postal français.

Télécharger le rapport de la Cour des Comptes