L'Observatoire BPCE a consacré une étude relative au financement du sport par les collectivités territoriales qui met en lumière leur poids conséquent dans le soutien aux pratiques sportives. 

Le rôle central des collectivités territoriales dans le financement du sport

L'étude nous apprend que si l'ensemble du soutien public au sport peut être évalué à 20 milliards d'euros, la contribution émanant des budgets locaux est de l'ordre de 60% et s'élève à environ 12,5 milliards d'euros chaque année.

Cet effort est avant tout porté par les communes : avec 8 milliards d'euros il s'agit de leur deuxième poste de dépenses après l'enseignement.  Il existe également une implication des intercommunalités évaluée à 3,1 milliards d'euros par l'Observatoire BPCE.  L'effort cumulé des régions et des départements atteint de son côté 1,4 milliard d'euros.

L'importance de la politique sportive pour les élus locaux

Le sport représente 6% des dépenses des collectivités territoriales mais plus de 10% du budget des communes et des intercommunalités. En outre, les collectivités territoriales sont propriétaires de 83% des 318 000 équipements sportifs recensés en France, 73% pour les seules communes.

L'étude identifie trois phénomènes principaux en cours depuis une vingtaine d'années :

• L’intercommunalité joue un rôle croissant dans la construction et la gestion des équipements ;
• La place du privé dans le parc des équipements sportifs ne cesse de croître et représente 18% des équipements mis en services depuis 2005 ;
→ Ces deux phénomènes conduisent ainsi à une réduction du poids des communes dans les nouveaux équipements sportifs depuis 2005, même s’il demeure prépondérant.
• L’investissement en construction neuve ralentit nettement au profit des travaux de rénovation (mise aux normes et adaptation aux besoins) et surtout des travaux de réhabilitation, plus coûteux et liés à l’ancienneté du parc dont la moitié a été construite durant les « trente glorieuses » de l’équipement sportif, entre 1965 et 1995.

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L’APVF et la CNR ont signé leur première convention de partenariat le mardi 5 avril. Christophe Bouillon a pu échanger à cette occasion avec Laurence Borie-Bancel, la nouvelle Présidente du Directoire de la CNR.

Ils ont notamment pu dessiner les grands axes de ce nouveau partenariat : la lutte contre la pollution plastique, l’acceptabilité et l’appropriation des projets ainsi que la question des friches.

Ces enjeux sont en effet essentiels pour les petites villes. La question de la pollution plastique est une urgence écologique et sanitaire. Le défi de l’acceptabilité et de l’appropriation vont être cruciaux pour accélérer le développement des énergies renouvelables et répondre aux défis de la transition écologique dans nos territoires.

Le groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) a publié cette semaine le 3^e volet du 6^e rapport d’évaluation. Ils rappellent l’urgence à l’agir mais aussi le rôle clé des collectivités.

L’urgence à agir

Selon le GIEC, il nous reste 3 ans pour inverser la tendance et rester dans l’objectif de +1.5 °C. Après une année d’accalmie liée au confinement, 2021 a été marquée par un nouveau record d’émissions de gaz à effet de serre. Les Etats ne respectent pas pour l’instant leurs engagements pris à Paris en 2015. Seuls 24 des 200 signataires de l’accord ont durablement réduit leur émission. Le GIEC appelle donc à une transformation globale, rapide et radicale de notre économie. Cette transformation passera par la décarbonation de notre industrie mais également par le développement rapide et massif des énergies renouvelables et par le développement des nouvelles mobilités moins carbonées.  Pour limiter le réchauffement à 1,5 °C, le monde doit réduire les émissions annuelles de CO₂ de 48 % d’ici à 2030 et atteindre un niveau net nul d’ici à 2050. Il n’est pas encore trop tard pour agir. « Nous nous trouvons à la croisée des chemins. En prenant les bonnes décisions aujourd'hui, nous pouvons garantir un avenir vivable. Nous disposons des outils et du savoir-faire nécessaires pour limiter le réchauffement », explique Hoesung Lee, le président du GIEC

Le rôle clé de l’échelon local

Le GIEC met l’accent sur le rôle clé des territoires et de l’action locale. Il faut développer les espaces verts, les transports collectifs, les énergies renouvelables et rénover nos bâtiments. Ces enjeux sont au niveau de la commune et bien souvent des petites villes. Selon le GIEC, les financements existent pour financer ces différents projets locaux. Ce qui manque ce sont les bons signaux pour orienter ces financements.

Les experts du GIEC rappellent enfin que cette transition a un coût qui est bien moindre que l’adaptation aux changements climatiques.

Retrouver le communiqué de presse du GIEC en cliquant ici.

Le Réseau Rural Français et le Plan Urbanisme Construction Architecture pilotent une étude intitulée « Exode urbain : impacts de la pandémie de COVID-19 sur les mobilités résidentielles ». L'APVF revient sur les premières conclusions de l'étude. Deux grands enseignements peuvent être tirés : 

• L'exode urbain n'a globalement pas lieu

Cette étude montre tout d'abord, chiffres à l'appui, que l'exode urbain annoncé après la crise du Covid ne se confirme pas pour l'instant. Les auteurs de l'étude ne constate pas de grandes modifications des structures territoriales. Elles restent marquées par la centralité des grands pôles urbains et l'attractivité des façades littorales.

• Mais des déplacements sont bien constatés...

En regardant plus dans le détail, deux phénomènes peuvent être observés via des petits flux : le développement de la péri-urbanisation et le renforcement de l'attractivité des espaces ruraux. Les villes petites et moyennes centres enregistrent un solde migratoire positif qui s’est renforcé post-crise. Les espaces péri-urbains connaissent également un solde migratoire positif avec l'accélération de la péri-urbanisation. Les espaces ruraux voient aussi leur solde migratoire augmenter favorablement. Cette « renaissance rurale » ne concerne néanmoins pas tous les territoires et tous les ménages comme le souligne cette étude. Ces déplacements de population vont dépendre du profil des ménages. Les personnes pouvant faire du télé-travail ou en pré-retraite auront davantage tendance à passer le pas.

Retrouver l’intégralité de l’étude en cliquant ici.

Dans une tribune publiée le vendredi 1er avril 2022 dans Le Monde, l'APVF rappelle les axes forts de son Manifeste des petites villes de France adressé aux candidats à l'élection présidentielle, et met en exergue les sujets sur lesquels le prochain quinquennat ne pourra faire l'impasse. 

Les élus cosignataires de la tribune déclarent ainsi : "Nous le remarquions lors de la précédente campagne présidentielle en 2017, le temps du « tout métropole » touche à sa fin. La crise sanitaire a accentué un phénomène que nous pouvions déjà observer, les collectivités à taille humaine retrouvent grâce aux yeux de nos concitoyens".

Dans cette perspective, la tribune identifie quatre grands domaines d'intervention prioritaires pour la prochaine mandature :

1. L'accès aux soins
2. La réindustrialisation et la revitalisation de nos territoires
3. La réussite de la transition écologique
4. Un nouveau pacte de confiance entre l'Etat et les collectivités territoriales

Pour lire la tribune dans son intégralité cliquez ici

Pour retrouver l'ensemble des propositions portées dans le Manifeste des petites villes de France cliquez ici

Le Conseil d'Administration de l'APVF s'est réuni le mardi 5 avril. Cette réunion a également donné lieu au renouvellement de la convention de partenariat entre l'APVF et la Confédération nationale du Crédit Mutuel pour l'année 2022. 

Plus d'une trentaine d'élus de l'APVF se sont retrouvés pour ce premier Conseil d'administration en présentiel depuis celui tenu lors de nos dernières Assises à Cenon en 2021.  Ce temps d'échange a été l'occasion d'aborder de nombreux sujets d'importance pour l'association :

• Hausse du prix de l'énergie dans les collectivités
• Publication du Manifeste des petites villes de France adressé aux candidats à l'élection présidentielle
• Accueil des réfugiés venus d'Ukraine dans les petites villes
• Dégel du point d'indice

Ce Conseil d'administration s'est tenu au siège de la Confédération nationale du Crédit Mutuel qui est un partenaire de l'APVF. Cette réunion a également donné lieu à la signature, par Pierre-Edouard Batard, Directeur général de la Confédération nationale du Crédit Mutuel, et Christophe Bouillon, Maire de Barentin et Président de l'APVF, de la convention de partenariat entre nos deux organisations pour l'année 2022.

L'APVF a renouvelé son partenariat avec SFR. La collaboration entre les deux entités concerne principalement la question de l'inclusion numérique. Un soutien est apporté par SFR dans ce cadre aux réfugiés ukrainiens.

Le mardi 4 mars, l'APVF et SFR ont renouvelé leur partenariat. Une délégation de l'APVF a été reçue dans les locaux d'Altice par son Directeur Général, Grégory Rabuel.

La rencontre a permis d'évoquer la question du soutien aux réfugiés ukrainiens. La commune d'Autun, dirigée par Vincent Chauvet s'est mise en relation pour mettre à disposition de cartes SIM par Emmaüs Connect. L'association est partenaire de SFR.

Plus généralement, concernant l'inclusion numérique, des échanges fructueux ont eu lieu concernant les armoires d'accès à la fibre. Ces armoires sont souvent détériorées avec pour effet des coupures d'accès à la fibre dans les communes concernées. Cela constitue à la fois un coût pour les opérateurs et cela entraîne une mauvaise couverture pour les collectivités. L'APVF et SFR ont convenu de relayer, selon leurs propres canaux, un message auprès des régulateurs pour revoir le modèle d'exploitation existant.

Etaient présents pour l'APVF, Christophe Bouillon, président de l'association et maire de Barentin, Jean-Michel Morer, maire de Trilport et Vincent Chauvet, maire d'Autun.

La DGCL a publié les attributions individuelles de dotation globale de fonctionnement (DGF) versées par l’État aux collectivités territoriales pour l’année 2022. Chaque commune, intercommunalité et département peut accéder aux montants qui lui ont été attribués sur le site de la Direction générale des collectivités locales (DGCL). 

Principale dotation versée annuellement par l’État au profit des collectivités territoriales, elle représente en moyenne 15 % des recettes de fonctionnement des communes, 20 % de celles des EPCI à fiscalité propre et 12 % de celles des départements. Pour rappel, la DGF des régions a été remplacée par une fraction de TVA en 2018.

Stabilisé depuis 2018 à son niveau 2017, le montant de la DGF s'établit en 2022 à 26,6 milliards d’euros (contre 40,1 milliards d’euros en 2008). A noter que pour André Laignel, la non-prise en compte de « l’inflation » depuis 2011 représenterait, sur cinq ans, « une baisse minimum de 10 % de la capacité d’action des collectivités ». 

Surtout, malgré cette stabilisation globale, de nombreuses communes subissent chaque année une baisse de leur DGF. En 2022, elles sont 48,5 % dans ce cas. La proportion s’inverse du côté des petites villes, qui sont un peu plus de la moitié à voir cette année leur DGF diminuer.

Le ministère rappelle, par ailleurs, que 72 % des communes bénéficient d’une hausse de leurs dotations de péréquation, la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) et la dotation de solidarité rurale (DSR) augmentant chacune de près de 95 millions d’euros. Reste que la plupart des augmentations sont financées intégralement par le redéploiement des composantes forfaitaires de la DGF. 

Ainsi, bien souvent, la montée en charge des dotations de péréquation au sein de la DGF (DSR ou DSU) suffit tout juste à compenser les pertes subies sur la dotation forfaitaire (certaines petites villes n’ont pas cette chance). Le manque de visibilité et la capacité limitée à pouvoir anticiper les montants d’une année sur l’autre sont par ailleurs régulièrement mis en avant par les élus locaux.

Vote des budgets avant le 16 avril

A noter que les montants de DGF ayant été publiés avec un jour de retard, la date limite laissée aux collectivités pour voter leur budget est repoussée au samedi 16 avril.

La date limite du vote du budget primitif est habituellement fixée au 15 avril (ou jusqu'au 30 avril l'année du renouvellement des organes délibérants) par le Code général des collectivités locales (CGCT) et doit avoir lieu avant cette date, sauf dans le cas où l'EPCI ou la commune ne disposerait pas de l'ensemble de ces informations au 31 mars pour finaliser ce budget. 

Dans ce cas de figure, l'organe délibérant dispose de 15 jours calendaires complémentaires à compter de la publication des montants de dotations pour voter le budget. Les dotations ayant été mises en ligne vendredi 1er avril, les collectivités devront voter leur budget avant le 16 avril.

Accédez au site de la DGCL

A l'issue d'un appel à manifestation d'intérêt lancé par l'Ademe, 22 projets ont été retenus pour participer à l'expérimentation "Objectif ZAN" ou zéro artificialisation nette. Ces collectivités expérimentatrices bénéficieront d'un accompagnement technique et financier pour travailler sur différents leviers de lutte contre l'artificialisation des sols. 

Pour rappel, la loi Climat et résilience du 22 août 2021 grave dans le marbre « l’objectif national d'absence de toute artificialisation nette des sols en 2050 », le « ZAN ». Pour y parvenir, le texte indique que « le rythme de l'artificialisation des sols dans les dix années suivant la promulgation de la présente loi (le 22 août), doit être tel que, sur cette période, la consommation totale d'espace observée à l'échelle nationale soit inférieure à la moitié de celle observée sur les dix années précédant cette date ».

Dans cette perspective et pour accompagner l’ensemble des acteurs qui contribuent au développement de territoires « zéro artificialisation nette », un appel à manifestation d'intérêt (AMI) a été lancé par l'Ademe en juillet dernier. 22 projets lauréats, illustrant la diversité de la problématique de l'artificialisation des sols, ont été dévoilés le 17 mars : issus de 10 régions, ils sont portés par des collectivités de toute taille et représentent des territoires urbains et ruraux, montagnards et littoraux. L'expérimentation s’articulera avec d'autres dispositifs, tels les ateliers des territoires, le fonds friches, les territoires pilotes de la sobriété foncière portés par l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et le Plan urbanisme, construction, architecture (PUCA) – et les ressources produites seront disponibles sur la plateforme expérimentations urbaines de l'Ademe.

L'Agence va apporter un soutien technique et financier aux lauréats à hauteur de 1,8 million d'euros. Avec le concours de CDC Biodiversité, du Cerema et de la Scet, l’appui en ingénierie territoriale proposé comprendra la réalisation d'études nécessaires à l'élaboration d'une trajectoire ZAN et à son intégration dans les divers plans et documents d'urbanisme - schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet), schémas de cohérence territoriale (Scot), plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi).

En fonction de leurs spécificités et enjeux territoriaux, les lauréats travailleront de leur côté sur différents leviers de la lutte contre l’artificialisation des sols :

• le renouvellement urbain, "faire la ville sur la ville", la revitalisation des centres-bourgs, la reconversion de friches et la mutabilité des espaces (SCOT de l’aire Gapençaise, communauté urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines, communauté de communes de MACS, communauté de communes de Thouarsais, communauté de communes des Coëvrons, Commune de Marguerittes) ;
• la restauration écologique, l’identification des zones à renaturer et du potentiel de biodiversité, la désimperméabilisation des sols, les continuités écologiques (Syndicat d’étude et programmation de l’agglomération Lyonnaise, Syndicat Mixte PNR Grands Causses, syndicat mixte Métropole Savoie, Commune de Lons-le-Saunier, syndicat Pays de Maurienne) ;
• la mise en application de la séquence "éviter-réduire-compenser" dans la stratégie territoriale avec une analyse des gisements fonciers et des potentiels de renaturation et densification  (Ville de Ris-Orangis, Métropole Nice Côté d’Azur, Communauté de Communes Mad et Moselle, pôle métropolitain du Genevois français, département de Loire-Atlantique, Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire, Communauté de communes Sèvre et Loire, syndicat Mixte de la vallée de l’Ariège, Conseil départemental de l’Essonne, Rennes Métropole, Communauté d’agglomération des 2 Baies en Montreuillois).

Le 30 mars dernier, l’APVF a organisé en partenariat avec Suez une rencontre territoriale des petites villes de Normandie à Barentin sur la relance écologique. Plus de 60 élus étaient présents.

Le Maire du Trait, Patrick Callais, a commencé par présenter la démarche de transition énergétique de son territoire. L’objectif est de rendre plus durable mais aussi de redynamiser la commune. Ils ont notamment mis en place un achat responsable et ont travaillé sur la réutilisation des eaux usées traitées pour arroser leurs espaces verts. Ils ont également travaillé sur les déplacements avec le Cerema. La rénovation énergétique des bâtiments est aussi au cœur de la politique environnementale de la commune.

Le Maire de Terre de Caux, Jean Marc Vasse, a rappelé la nécessité d’adaptation permanente. La commune fait face à de nombreux enjeux : sociaux (végétalisation, déplacements doux, habitat), énergétiques (led, rénovation énergétique des bâtiments), biodiversité (gestion des eaux pluviales, le 0 phyto sur tout l’espace public, végétalisation du cimetière), enjeux économiques (rénovation de la place Gaston Sanson avec création d’un salon végétal). La revitalisation de nos territoires passe par le commerce mais aussi par la nature en ville et les mobilités.

L’ADEME est ensuite revenue sur les missions de l’Agence dans les territoires. Karine Bosser, coordinatrice du pôle territoires durables, a notamment détaillé les principaux enjeux de la transition écologique localement. 75 % de la facture énergétique provient des bâtiments et 11 % provient de l’éclairage public. Il y a donc un réel enjeu de sobriété énergétique mais aussi numérique pour les territoires. La commune de Sarceaux a par exemple décidé de réduire son éclairage public pour faire des économies énergétiques et financières. Le Conseil en énergie partagée proposé par l’ADEME permet de faire un bilan énergétique du territoire et mieux cerner les besoins. L’ADEME propose également le schéma directeur immobilier et énergétique et le contrat patrimonial de développement des ENR. Sur la mobilité, l’ADEME accompagne le développement du vélo et la création de pistes cyclables sur des territoires peu denses.

Arnaud Bazire, Directeur général Eau France, Suez, est ensuite revenu sur les enjeux de l’eau dans nos territoires. Le changement climatique accroit les difficultés en la matière. La réponse n’est pas à la hauteur aujourd’hui selon le représentant de Suez. Les retards sont importants notamment en matière de réutilisation des eaux usées traitées. Suez pense et propose des solutions aux territoires. Elle s’efforce de les accompagner dans la transition énergétique, notamment sur l’eau et les déchets. Il faut continuer à parler des enjeux écologiques mais il faut maintenant passer à l’action conclut le Directeur général Eau France de Suez.

En conclusion, Christophe Bouillon a rappelé la nécessité d’inscrire la transition écologique dans un projet global de territoire. Il faut recréer un récit de territoire à partir de l’écologie surtout dans des départements comme la Seine Maritime touchés de plein fouet par la désindustrialisation.

Pour retrouver les documents présentés, cliquez ici.

Pour retrouver la vidéo de présentation de la ville du Trait, cliquez ici.