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L’Association des petites villes de France que préside Olivier Dussopt, député de l’Ardèche et maire d’Annonay, a pris connaissance avec une vigilante attention des propos tenus par le président de la République au congrès des maires de France ce jeudi 2 juin. Elle porte une appréciation positive sur un certain nombre de mesures annoncées par le président de la République.

Sur la question la plus importante qui concerne l’évolution des dotations et les relations financières entre l’Etat et les collectivités locales, l’APVF prend acte avec satisfaction de l’annonce par le président de la République de la diminution de moitié de la baisse des dotations prévue pour les communes et leurs EPCI. Au lieu de 2 milliards d’euros, celles-ci ne baisseront que d’un milliard.

Concernant le soutien à l’investissement local, l’APVF a aussi obtenu satisfaction avec la reconduction du fonds de soutien à l’investissement local. Mieux, ce fonds d’un milliard en 2016 va atteindre la somme 1,2 milliards en 2017, dont 400 millions d’euros d’abondement de la DETR. Comme l’a indiqué le Président de la République, ce sont au total 600M€ qui profiteront aux bourgs-centres et à la ruralité dans la mise en œuvre de ce fonds.

L’APVF note aussi avec satisfaction que l’Etat va allouer 200 millions d’euros pour résorber les zones blanches et garantir l’accès à un service 3G partout sur le territoire. C’est là aussi une des demandes formulées à l’occasion des Assises des petites villes du 26 et du 27 mai à la Grande-Motte.

Enfin, le président de la République a accédé à la demande des associations d’élus de voir la réforme de la DGF conduite dans le cadre d’une loi spécifique avec un temps suffisamment long pour permettre sa réussite. L’APVF fera valoir ses positions à l’occasion de ce futur débat.

Certes, beaucoup de maires de petites villes auraient préféré un geste encore plus fort du gouvernement. Il n’en demeure pas moins que l’APVF, qui n’a pas ménagé ses efforts depuis un an pour alerter le gouvernement sur les conséquences très négatives de cette baisse inédite des dotations à un rythme beaucoup trop rapide, est consciente des engagements de la France auprès des autorités communautaires pour respecter en 2017 l’obligation d’atteindre l’objectif de 3% en matière de déficit public. Elle comprend donc l’arbitrage difficile auquel a dû faire face le gouvernement.

Alors que la conjoncture économique donne des signes d’amélioration depuis quelques mois, plus que jamais les élus des petites villes souhaitent être en mesure d’investir pour accompagner le retour à la croissance et soutenir l’emploi local. Les mesures annoncées par le président de la République vont dans ce sens et l’APVF restera vigilante sur leur mise en œuvre. 

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Trois grandes tables-rondes au programme:

1) Reconquête et redynamisation des centres-villes: comment rendre nos petites villes plus attractives?

2) Sécurité-prévention-tranquillité: les maires en première ligne

3) Nouvelles grandes régions, nouvelles intercommunalités et petites villes: comment rester dans le jeu ?

Trois ateliers :

1) Réforme de la DGF : évolution des concours financiers de l'Etat et perspective en 2017

2) Après la COP 21, les pratiques dans le domaine de l'énergie

3) Les fusions des intercommunalités : anticiper les changements.

Le programme définitif sera prêt vers le 15 mars 2016.

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Le petit conseil de l'APVF : l'hôtel Quetzal, le plus proche du palais des Congrès. Il ne reste que quelques places !