Retrouvez l’ensemble des textes et initiatives parlementaires intéressant les petites villes pour la semaine du 24 septembre 2018.
Assemblée nationale
En commission :
Examen, suite à la CMP, du Projet de loi, modifié par le Sénat, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (25 – 27 septembre)
A noter à l’Assemblée nationale :
Richard FERRAND est le Président de l’Assemblée nationale. Gilles LE GENDRE, député de Paris, succède à Richard FERRAND en tant que président du groupe La République en Marche.
Un groupe de travail traitant des questions territoriales, intitulé le « cercle girondin », a vu le jour dans les rangs du groupe majoritaire. Composé d’une vingtaine de membres à ce stade, il est animé par Benoît SIMIAN, député du Médoc, et Jean-Bernard SEMPASTOUS, député des Hautes-Pyrénées.
Retrouvez l’actualité de la Délégation de l’Assemblée nationale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Sénat
En séance publique :
Examen (nouvelle lecture) du Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (25 – 26 septembre)
À venir la semaine d’après (semaine du 1er octobre) :
Examen final du Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (2 octobre)
Retrouvez l’actualité de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation